Catégorie : Politiques publiques

La prospective : enjeux, méthodes et contributions à l’action publique

Dans les domaines agricoles et alimentaires, la prospective contribue à l’élaboration des politiques publiques, surtout en contextes d’incertitude. Une série d’articles publiés par la revue de l’Institut polytechnique de Paris retrace l’histoire de cette approche...

Vers un marché carbone pour l’agriculture européenne ?

Cette étude, publiée en novembre 2023 et commandée par la Commission européenne à un groupe de think tanks, interroge la possibilité d’instaurer un système d’échange de quotas d’émissions pour le secteur agricole (AgETS). Alors que...

Solidarité Paysans et l’accompagnement des détresses agricoles

La Nouvelle Revue du Travail publie un article de J.-N. Jouzel (CNRS) et G. Prete (Inrae) sur l’évolution du réseau associatif Solidarité Paysans, depuis sa création en 1992. Visant à défendre les agriculteurs face à leurs créanciers,...

Les Länder et les Régions face à l’agriculture biologique

Mise en ligne en novembre, la thèse de Léa Sénégas (université de Rennes 1) étudie la façon dont les Régions françaises et les Länder allemands se sont progressivement saisis de l’agriculture biologique, entre 1980 et...

Mise en perspective de la proposition de réglementation européenne sur les NTG

Dans un policy paper de la fondation Robert Schuman diffusé en septembre 2023, Agnès Ricroch, enseignante-chercheuse en génétique et amélioration des plantes (AgroParisTech), met en perspective la proposition de réglementation européenne faite en juillet 2023...

Les politiques de sécurisation du foncier en Afrique de l’Ouest

Dans un rapport publié en août 2023, le comité technique « Foncier et développement » s’intéresse aux trajectoires des politiques de sécurisation du foncier pastoral en Afrique de l’Ouest. L’analyse s’appuie sur la comparaison des...

Des podcasts sur les enjeux du Farm Bill 2023

L’Institute for Agriculture and Trade Policy (IATP) propose une série de podcasts dédiés aux discussions en cours, aux États-Unis, sur le Farm Bill 2023. Cette loi cadre agricole, révisée tous les cinq ans, devrait remplacer...

Le Nutri-Score et la bataille cognitive des logos nutritionnels

Dans L’Année sociologique, D. Benamouzig et J. Blanck (Sciences Po Paris) reviennent sur la genèse du Nutri-Score. Depuis 2017, ce logo informe les consommateurs sur la qualité nutritionnelle des aliments. Facultatif, il est aujourd’hui couramment...

Systèmes semenciers et évolution des normes

La revue interdisciplinaire Droit et Cultures a publié, en juillet 2023, un dossier sur « les nouvelles normativités transformatrices des systèmes semenciers ». Ces derniers sont définis comme l’ensemble des activités et acteurs intervenant dans...

Évaluation des mesures d’exonération de cotisations dans le secteur agricole

Le bureau d’étude BASIC (société coopérative d’intérêt collectif) a présenté, début juillet 2023, une première évaluation des mesures d’exonération des cotisations patronales : dispositif « Fillon » (général) et dispositif Travailleur occasionnel-demandeur d’emploi (TO-DE) spécifique à l’agriculture. L’étude...

Droit européen de l’environnement : le rôle accru de la science

Des juristes finlandais analysent l’évolution du droit européen de l’environnement, notamment dans le cas de la Directive-cadre sur l’eau et du Règlement (UE) 2018/841 sur la prise en compte des impacts de l’utilisation des terres....

Usages futurs de la biomasse et gouvernance renouvelée

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a publié en mai 2023 un avis sur la gouvernance de la biomasse. Selon les rapporteurs, la transition écologique devrait d’ici 2050 bouleverser ses usages, occasionnant ainsi des...