Étiqueté : pac

Agriculteurs, « paperasse » et transition écologique

Parus en juin 2024, deux articles de B. Mesnel (université Panthéon-Assas) s’intéressent à la portée des protestations contre la complexité des normes en agriculture. La critique de la bureaucratie cacherait-elle une opposition de fond à...

Suivre les aides de la PAC jusqu’aux usages finaux

Le numéro d’avril 2024 de Nature Food s’intéresse à la répartition finale des aides de la Politique agricole commune (PAC), par type de produits. En croisant les données des aides versées en  2013 avec les entrées...

PAC, conditionnalité et performance sociale

Le 13 mars dernier, une journée d’étude était consacrée à la notion de « performance sociale » de l’exploitation agricole. Selon la contribution de G. Rochdi (juriste, université de Poitiers), l’action de l’Union européenne en faveur de...

Caractérisation des exploitations en zones agricoles défavorisées

Dans un rapport publié en juillet 2023, la Direction générale agriculture et développement rural de la Commission européenne caractérise les exploitations situées en zones défavorisées, c’est-à-dire soumises à des contraintes spécifiques (figure ci-dessous). Elle utilise...

Politique agricole commune : une analyse des plans stratégiques nationaux

La prochaine programmation (2023-2027) de la Politique agricole commune (PAC) se caractérise par une plus grande subsidiarité et davantage de latitude laissée aux États membres, dans la mise en œuvre des orientations européennes. Dans ce...

Une évaluation des impacts du programme Leader

S’il ne représente qu’une faible part de l’enveloppe du second pilier de la Politique agricole commune (PAC), le programme de soutien au développement rural Leader n’en demeure pas moins un dispositif emblématique, en raison de...

« Cultiver l’emploi », un dossier consacré à la PAC

La revue Projet consacre un dossier à la réforme de la Politique agricole commune (PAC), abordée sous l’angle de l’emploi. De nombreux experts contribuent à ce numéro, constatant que ce sujet est un absent majeur...

La PAC est déconnectée des enjeux climatiques

Pour la période 2014-2020, la Commission européenne estime que 26 % du budget total de la Politique agricole commune (PAC), soit 100 milliards d’euros, ont participé à l’atténuation du changement climatique. Pourtant, les émissions de gaz...