par Nathalie Kakpo · Published 15 février 2024
La mission d’information de l’Assemblée nationale sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique vient de publier un rapport. Il détaille les impacts du changement climatique sur l’eau (quantité et qualité de la...
par AdminCEP · Published 17 janvier 2022
La commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale a publié, début décembre 2021, un rapport d’information sur l’autonomie alimentaire de la France. Au-delà des constats déjà connus (comme le fait que le pays importe 20 %...
par AdminCEP · Published 11 février 2020
L’Assemblée nationale a publié, en janvier 2020, le rapport d’une mission d’information sur les agrocarburants. Celle-ci, conduite en 2019, visait à dresser un état de la situation actuelle, identifier les points de blocage et recenser...
par AdminCEP · Published 21 janvier 2020
L’Assemblée nationale a publié en décembre le rapport d’une Commission d’enquête sur les impacts économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone comme insecticide agricole en Guadeloupe et Martinique, ainsi que sur les responsabilités publiques...
par AdminCEP · Published 20 janvier 2020
Fin 2019 ont été rendus, à l’Assemblée nationale, les travaux d’une mission d’information sur les conséquences sanitaires et environnementales des perturbateurs endocriniens (PE) présents dans les contenants en matière plastique alimentaires, cosmétiques et pharmaceutiques. S’appuyant...
par AdminCEP · Published 16 septembre 2019
Créé en 2018 par la commission des finances de l’Assemblée nationale, le « Printemps de l’évaluation » vise à renforcer la mission d’évaluation du Parlement. À travers cet exercice, il s’agit pour les députés de juger de...
par AdminCEP · Published 16 septembre 2019
L’Assemblée nationale a mis en ligne, en juillet 2019, un rapport d’information sur la durabilité environnementale de la pêche européenne. Sur la base d’un bilan de la Politique commune de la pêche (PCP) de 2013...
par AdminCEP · Published 15 février 2019
En décembre, le rapport de la mission d’information commune sur le foncier agricole a été déposé, à l’Assemblée nationale, par les deux rapporteurs A.-L. Petel et D. Potier. Il fait une synthèse des connaissances actuelles...
par AdminCEP · Published 13 mars 2017
Un rapport conjoint des commissions des Affaires européennes et des Affaires économiques, sur l’avenir de la politique agricole commune après 2020, a été publié le 23 février 2017 par l’Assemblée nationale. Les auteurs identifient également...
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