Mis en ligne en février 2025, un article de M. Desrousseaux et M. Fournier (École d’urbanisme de Paris et École supérieure des géomètres et des topographes) s’intéresse au reclassement, dans les plans locaux d’urbanisme, de...
Dans un article paru en décembre 2024, G. Schmitt (université polytechnique Hauts-de-France) quantifie la présence du thème de l’artificialisation des sols dans la presse. Il indique que l’appareil statistique français a construit cette notion en...
En septembre 2023, une note de législation comparée, portant sur les politiques de réduction de l’artificialisation des sols, a été publiée sur le site du Sénat. L’étude porte sur l’Allemagne, l’Espagne, l’Italie et les Pays-Bas....
par Florent Bidaud · Published 30 juin 2023
· Last modified 3 juillet 2023
L’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), affirmé par la loi Climat et résilience de 2021, vise à limiter la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Sa mise en œuvre suscite de nombreux débats. Sur le site...
par AdminCEP · Published 28 février 2023
· Last modified 7 mars 2023
Pour réguler l’artificialisation des terres (espaces naturels, agricoles et forestiers), le droit de l’environnement soumet certains projets à l’application de la démarche « Éviter, Réduire, Compenser », bien connue en aménagement territorial. S. Barral (Inrae) et F. Guillet...
Rappelant que la crise de la covid-19 a mis en évidence la nécessité de maintenir en France une sécurité de l’approvisionnement alimentaire, et donc une agriculture forte et durable, la Cour des comptes regrette, dans...
Tous les 6 ans, les États membres de l’UE transmettent à la Commission un rapport sur les degrés de conservation de la nature. La Commission en a publié une synthèse en octobre. Elle y observe...
Alors qu’un récent rapport parlementaire s’est penché sur la question de la préservation du foncier agricole (voir à ce sujet un précédent billet sur ce blog), l’Iddri publie une note sur le phénomène d’artificialisation des...
En dépit de politiques publiques destinées à les préserver, les espaces agricoles et naturels péri-urbains sont menacés par l’artificialisation et l’étalement des villes (voir à ce sujet un précédent billet sur ce blog). Pour caractériser...
Un numéro spécial de juillet 2018 de la revue Responsabilité et Environnement aborde sous de multiples facettes – scientifiques, économiques, juridiques, sociales – la question de l’artificialisation des sols en France. Après une première partie...